CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du 16 avril 2026 à 19h00
Salle des fêtes de Pierre de Bresse
CONVOVATION – ORDRE DU JOUR
QUESTION N° 1
Installation du Conseil communautaire
QUESTION N° 2
Élection du Président
QUESTION N° 3
Fixation du nombre de vice-Présidents
QUESTION N° 4
Élection des vice-Présidents
QUESTION N° 5
Lecture de la charte de l’élu local
QUESTION N° 6
Indemnités
QUESTION N° 7
Composition du Bureau Communautaire
QUESTION N° 8
Commissions thématiques
QUESTION N° 9
Commission d’appel d’offres
QUESTION N° 10
Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
QUESTION N° 11
Transport scolaire – Région Bourgogne Franche Comté – Avenant de prolongation des délégations de compétence pour le transport des élèves de maternelles et primaires
Informations et questions diverses
