Ces documents sont attachés également dans leurs pages respectives.
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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 10 juillet 2020
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21 juillet 2020
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 17 septembre 2020
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21 janvier 2021
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 04 février 2021
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25 mars 2021
Garderies et cantines :
Dossier inscription des écoles de Pierre de Bresse
Dossier inscription des écoles de La Chapelle St Sauveur – La Chaux
Dossier inscription des écoles de Bellevesvre – Torpes – Mouthier en Bresse
Règlement garderie périscolaire matin et soir
Règlement cantine maternelle MAJE
Accueil de Loisirs :
Règlement intérieur accueil de loisirs
Ecole de Musique :
