Ces documents sont attachés également dans leurs pages respectives.
Téléchargez ici :
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 janvier 2023
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 14 mars 2023
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25 mai 2023
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 28 septembre 2023
Etat des délibérations du 29 novembre 2023
Garderies et cantines :
Lettre explicative inscription aux services extra et périscolaires
Dossier commun inscription 2023-2024
Transports scolaires 2023-2024 RPI Bellevesvre
Transports scolaires 2023-2024 RPI La Chapelle
Transports scolaires 2023-2024 RPI Pierre de Bresse
Réglement intérieur Cantine – Garderie
Règlement intérieur Transport scolaire
Accueil de Loisirs :
Dossier inscription Accueils de Loisirs Pâques 2024
Règlement intérieur Accueil de loisirs
Ecole de Musique :