Ces documents sont attachés également dans leurs pages respectives.
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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 28 novembre 2017
Compte-rendu de la réunion de Bureau du 23 janvier 2018
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 13 février 2018
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 mars 2018
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 juin 2018
Compte-rendu du Conseil Communautaire du 25 septembre 2018
Compte-rendu de la réunion de bureau du 23 octobre 2018
Garderies :
Dossier inscription garderie BELLEVESVRE
Dossier inscription garderie LA CHAPELLE SAINT SAUVEUR
Dossier inscription garderie PIERRE DE BRESSE
Cantines :
Dossier inscription Garderie Périscolaire Maternelle (cantine) Pierre de Bresse
Menus Pierre de Bresse du 05/11 au 21/12/18
Menus Bellevesvre Septembre 2018
Centres de Loisirs :
Dossier inscription Toussaint 3 à 6 ans
Dossier inscription Toussaint 6 à 11 ans
Dossier inscription Toussaint 12 à 17 ans
Ecole de Musique 2018-2019 :
Fiche inscription Adulte ComCom
Fiche inscription Adulte Hors ComCom
Fiche inscription Enfant ComCom
Fiche inscription Enfant Hors ComCom
