CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du 04 septembre 2025
19 h 00 A la salle des fêtes de Mouthier en Bresse
ORDRE DU JOUR
Préambule
Intervention de Bresse Synergie
Messieurs Joly, Lambert et Bois
QUESTION N° 1
Adoption du compte rendu
QUESTION N° 2
Délégations au Président
QUESTION N° 3
Rapport d’activités du SIRTOM
QUESTION N° 4
Rapport d’activités du SICED
QUESTION N° 5
FPIC 2025
QUESTION N° 6
Ressources humaines
QUESTION N° 7
Accueils de loisirs
Label qualité
QUESTION N° 8
Voirie
Refacturation des livraisons d’enrobé à froid et de GNT 0/31.5
QUESTION N° 9
Marché de transport scolaire
Autorisation de lancement de la procédure de marché public
Informations et questions diverses
